tel : 01 46 65 64 00
|
42 avenue du Gnral de Gaulle, 94240 l'Hay les Roses
CAL Tennis Club L'HAY LES ROSES
CLUB FFT N57940120

Rglement INTRIEUR du CLUB

Prambule

Jouez uniquement dans les meilleurs casinos sur slot pharaoh. Obtenez un gros bonus lorsque vous cliquez sur le lien!


Le rglement intrieur a pour objet de prciser les statuts de l'association CAL Tennis club, sise au 42, avenue du Gnral de Gaulle lHay les roses (94240), et dont l'objet est dorganiser lenseignement et la comptition du tennis lHa-les-Roses sur les courts de tennis de la commune. Le prsent rglement intrieur est consultable par l'ensemble des membres de lassociation. Il sapplique lexercice des activits de tennis pour ensemble des membres de lassociation particulirement dans le cadre :

o de lenseignement
o de la comptition
o de toute activit gre par lassociation (club de supporters, animations) Le rglement Intrieur est tabli par le Comit de direction du club et pprouv par l'Assemble gnrale.

Art. 1 Membres Cotisations
Sont membres du club, les adhrents jour de leurs cotisations, les comptiteurs, les membres du comit de direction et les membres dhonneur
La cotisation annuelle est valable partir du 1er octobre de chaque anne pour la saison tennistique de date date. Elle inclut ladhsion la licence FFT.
Le montant de la cotisation annuelle (adhsion + licence) est fix chaque anne et est soumis lapprobation du comit de direction. Il comporte un
tarif adulte et un tarif enfant (- 18 ans). Il est joint en annexe au rglement intrieur. Le versement de la cotisation annuelle doit tre tabli par hque l'ordre de l'association CAL Tennis . Toute cotisation verse l'association est dfinitivement acquise. Il ne saurait tre exig un remboursement de cotisation en cours d'anne en cas de dmission, d'exclusion, ou de dcs d'un membre.
Une carte dadhrent est tablie chaque personne ayant acquitt sa cotisation.
Cette carte doit tre prsente toute requte du personnel daccueil et membres du bureau.
Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation sauf s'ils dcident de s'en acquitter de leur propre volont.

Art 2 Admission des nouveaux membres
L'association CAL Tennis Club a vocation accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci, en acquittant leurs cotisations, devront accepter les statuts de lassociation et toutes les clauses du prsent rglement.

Art 3 Dmission - Exclusion
Ladhrent est considr comme dmissionnaire lorsque :

- La cotisation annuelle na pas t acquitte
- Il a transmis, lattention du comit de direction ou du prsident, une lettre faisant part de sa dcision de quitter lassociation

Les cas suivants peuvent entrainer une procdure dexclusion dun membre de lassociation :

- Non respect des statuts de lassociation
- Non respect dun ou plusieurs articles du prsent rglement

Lexclusion doit tre prononce par le comit de direction la majorit des membres, aprs avoir entendu les explications de ladhrent contre lequel une procdure d'exclusion est engage. Si l'exclusion est prononce, une possibilit d'appel est autorise.
Aucune restitution de cotisation n'est due un membre dmissionnaire ou exclu.

En cas de dcs, la qualit de membre s'teint avec la personne.

Art. 4 Licence - Assurances
Les membres du club sont licencis la F.F.T. Ils bnficient ce titre, dune assurance les couvrant lors dun accident. Cette assurance agit :

- En individuel accident lorsque le licenci est victime au cours ou loccasion de la pratique du tennis.
- En responsabilit civile, vis--vis des Tiers, lorsque le licenci est lauteur du dommage.

Art. 5 Accs aux terrains et comportement
Laccs aux courts dans le cadre de la pratique du tennis, les rservations, la tenue et la discipline sont traits dans le cadre du rglement gnral des installations gres par la municipalit. Les membres de lassociation sont tenus de sy conformer.
Il comporte notamment les lments suivants :

- Les rservations se font auprs de laccueil du Tennis Club par tlphone ou au club 3 jours maximum lavance et pour une tranche horaire seulement (pour deux personnes minimum).
- Il n'est pas possible de rserver une deuxime tranche horaire avant d'avoir termin la premire.
- Tout court non occup 10 minutes aprs le dbut de l'heure de rservation est rput disponible.
- Des rservations ponctuelles et exceptionnelles peuvent tre effectues la diligence de ladministration du club (organisation municipale)

Une tenue correcte et dcente est de rigueur. Les chaussures de sport sont obligatoires et doivent tre adaptes la pratique du tennis.
Un comportement de respect de ses partenaires, adversaires et autres membres de lassociation est de rigueur. Tout comportement ou action de nature perturber ou empcher un autre membre de lassociation pratiquer le tennis est strictement interdit et peut faire lobjet dune exclusion immdiate du terrain.
Il est interdit de fumer sur les courts.
Toute autre activit que le tennis est interdite sur les courts.
La prsence d'animaux est interdite sur les courts.
Il est recommand de ne pas laisser les enfants en bas ge sans surveillance, sur les courts ou dans l'enceinte du club. Les enfants ne pratiquant pas le tennis restent sous la responsabilit exclusive de leurs parents.
Le club dcline toute responsabilit en cas de perte ou de vol sur les courts ou dans les vestiaires .

En cas de faute grave d'un adhrent, le Comit de direction peut procder sa radiation temporaire ou dfinitive de lassociation. Il appartiendra ladministration municipale du club du lui interdire laccs dfinitif aux courts.

Art. 6 Comptition et comptiteurs
Conformment larticle 2 des statuts, lassociation est charge dorganiser lenseignement du tennis lHa-les-Roses sur les courts de la commune. Le statut de comptiteur peut permettre ladhrent de bnficier davantages particuliers lis sa reprsentation du club pendant les comptitions ndividuelles ou par quipes. Les comptiteurs sont placs sous la responsabilit du directeur sportif qui propose chaque anne une liste des adhrents susceptibles de bnficier du statut de comptiteur. Cette liste est approuve par le comit de direction en dbut de saison. Il appartient au directeur sportif, avec laccord du comit de direction, de faire voluer cette liste en-cours danne en fonction des performances des comptiteurs et de leurs espects des rgles du prsent article comptition
Le comptiteur se conforme aux rglements des comptitions auxquelles il participe titre individuel ou par quipe (Ligue, tournoi)
Le comptiteur signe avant chaque dbut de saison la charte du comptiteur propose par le Directeur sportif aprs approbation du comit de direction
Le comptiteur assiste lensemble des sances dentrainement proposes par lassociation. Les absences non excuses et rptes dun comptiteur peuvent entraines une procdure de retrait du statut de comptiteur.
Le comptiteur participe lensemble des comptitions pour lesquelles il est slectionn par le club.
Le comptiteur observe un comportement de respect de ses partenaires, adversaires et tout autre membre de lassociation CAL ou accompagnant des comptiteurs adverses.

En cas de non respect des rgles prcdentes spcifiques la comptition, le comit de direction peut procder au retrait temporaire ou dfinitif du tatut de comptiteur et des avantages quil comporte. En cas de manquement aux rgles de lArt. 5 du prsent rglement dans le cadre de la pratique du tennis en comptition, le Comit de direction peut galement procder la radiation temporaire ou dfinitive de lassociation.

Art. 7 Enseignement
Conformment larticle 2 des statuts, lassociation a pour objet dorganiser lenseignement du tennis lHa-les-Roses sur les courts de la commune. Le prsent rglement sapplique aux enseignants et aux adhrents dans le cadre des sessions denseignement du tennis. Sont qualifis enseignants toute personne dsigne par le comit de direction pour pratiquer lenseignement du tennis et plus particulirement les moniteurs diplms dtat et les initiateurs.

a) Ecole de Tennis
- La gestion de lcole de tennis est place sous lautorit du Directeur Sportif dsign par le comit de direction.
- Elle concerne les enfants gs de moins de 16 ans.
- Les leons sont assures par les enseignants dsigns chaque anne par le comit de direction aprs proposition du Directeur sportif
- Lcole de tennis bnficie dune rservation annuelle des heures ddies cet effet dans le planning de rservation du club. Les plages horaires rserves peuvent volues en cours danne en collaboration entre lassociation et ladministration municipale en fonction de la disponibilit des terrains et des besoins dtects.
- Le tarif de lcole de tennis est fix annuellement par le comit de direction. Le versement de ladhsion annuelle doit tre tabli par chque l'ordre de l'association.
Toute cotisation verse l'association est dfinitivement acquise.
- Les lves doivent se conformer comme les autres membres de lassociation lArt.5 du prsent rglement relatif laccs aux terrains et au comportement.
- Avant de dposer leurs enfants au club, les parents doivent s'assurer qu'il y a bien un responsable pour les accueillir. Cette disposition est valable mme si l'cole ou les entranements se droulent dans un gymnase ou dans une salle situs hors de l'enceinte du club.
- Les enfants restent sous l'entire responsabilit des parents, sauf pendant le temps des cours, les enfants tant alors sous la responsabilit de l'enseignant.
- Si c'est un intermdiaire qui se charge de l'accompagnement des enfants (hypothse o les cours ont lieu pendant le temps scolaire), la clause de responsabilit devra tre prvue et bien dfinie dans la convention passe entre le club et cet intermdiaire (courrier dautorisation parentale).

b) Cours collectifs adultes
- Les cours collectifs adultes sont proposs aux adhrents de lassociation gs de plus de 16 ans.
- Ils sont soumis aux mmes rgles que celles de lcole de tennis
- Le tarif est fix annuellement par le comit de direction

c) Cours individuels et enseignants
- Les cours individuels sont dispenss par les enseignants du club. Les enseignants dsigns doivent obligatoirement stre acquitts de leurs cotisations annuelles et avoir souscrits une assurance ayant attrait lexercice libral de leur profession.
- Les cours individuels sont dispenss, sur une heure, un ou deux adhrents du club. Les lves doivent tre jour de leurs cotisations et tre licencis au club.
- Les cours individuels peuvent tre administrs par lassociation ou directement par lenseignant dans le cadre de lexercice libral de sa profession
- Dans tous les cas de figure, lexercice des cours individuels est soumis aux rgles suivantes :
Les enseignants habilits assurer des cours individuels sur les terrains du club sont dsigns par le comit de direction
Toute nouvelle demande est attribue par le comit de direction en accord avec ladhrent
Sauf drogation exceptionnelle accorde par le comit de direction, les heures de cours individuels sont exclusivement rserves aux moniteurs diplms dtat
Lexercice des cours individuels ne doit en aucune mesure perturber les autres activits relatives la pratique du tennis (Loisirs, Cours collectifs, comptitions)
Conformment la dcision du comit de direction du 1er octobre 2008 et afin de donner satisfaction lensemble des adhrents, les cours individuels ne pourront avoir lieu dans les plages trs forte frquentation :

- du lundi au vendredi de 19 h 22h
- le samedi de 9h 13h et de 14h 19h
- le dimanche lors des rencontres par quipes
- En dehors des matches par quipes, 1 seul terrain sera mis disposition des cours particuliers le dimanche.

Ces plages horaires peuvent tre modifies annuellement par dcision coordonne du comit de direction et de ladministration municipale du club.

En cas de non respect des rgles prcdentes spcifiques lenseignement, le comit de direction peut retirer temporairement ou dfinitivement lenseignant lautorisation de dispenser des cours sur les terrains du club. En cas de manquement aux rgles de lArt. 5 du prsent rglement dans le cadre de lenseignement du tennis, le Comit de direction peut galement procder la radiation temporaire ou dfinitive dun membre ou dun nseignant.



Fait lHa, le 25 octobre 2008
Le Comit de Direction